Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE PONTLEROY
S.A. CHAMPAGNE JEEPER

Numéro de dépôt :
94504289
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque DE PONTLEROY

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEEPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DE PONTLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEEPER domicilié(e) 8 rue Georges Clémenceau, 51480 DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 350 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE JEEPER - France.

La marque DE PONTLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE PONTLEROY est expirée depuis le 14 janvier 2004.

CHAMPAGNE JEEPER a également déposé les autres marques suivantes : PH DE VILTERAN , BERTRAND DE BESSAC


S.A. CHAMPAGNE JEEPER - 8 rue Georges Clémenceau, 51480 DAMERY - France - SIREN 097350029


CHAMPAGNE JEEPER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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